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La Mairie vous informe de la méteo d'aujourd'hui au village et sur la région pour les 3 prochains jours.
Conseil municipal du 20/01/2010 à 15h15 en Mairie Secretaire Michel LONNI Absent excusés :PLAZY LAURENT BARTHELEMY Alain. Ordre du jour, -Autorisation de mandatement Pour le percepteur autorisation donnée à l’unanimité -charges de fonctionnement des écoles de veynes our l’année 2008/2009 Participation demandée 11808,48 accord unanime du conseil -convention ATESAT 2010- Convention avec la DDE côut 52,58 Validé -Tarif communaux 2010- Augmentation générale de l’ordre de 20% de certains poste et nottamment de la location de la salle communale détail des périodes et des prestations concernées en mairie. -Participation au raccordement au réseau de collecte Côut à la charge de la commune après subvention 7626,76 a répartir entre 19 fosses vidangées soit 401,19 . -Réforme des collectivités territoriales et de la surpression de la taxe professionnelle Le conseil municipal ne prend pas de décision sur ce dossier faute d’informations complétes sur les conséquences réelles pour les communes. -Avis sur l’évolution de carriére des secretaires de mairie Le conseil reste favorable à l’attribution d’une augmentation de salaire dédiée suite à la réussitte d’un examen. -Demande de subvention Maison Familiale Rurale de Ventavon Le conseil maintient sa position de na pas subventioner après les études primaires Schéma directeur d’eau potable .fournitures et pose de compteurs de distribution ,adhésion au principe des commandes groupées. Sollicitation de l’aide financiére de l’agence de l’eau et du conseil général. Montant pour chabestan 1490 euros… -degats aux arbustes entourant le cimetiére. Lors de la mise en paturage de moutons le long du cimetiére les arbres n’ont pas etés protégés et des degats ont etés constatés. Faire un courrier à l’assurance afin d’obtenir réparation du préjudice causé. -deneigement des chemins communaux à la charge du conseil général Le conseil décide qu’un courrier soit envoyé au conseil général pour faire part de leur mécontentement quant aux forts retards de déneigement de la commune ?sans toutefois souhaiter critiquer le travail des agents concernés -Divers : A la demande du conseil il est proposé de demander à LOIC COCHONNET de nous faire une proposition concernant le déneigement des chemins communaux de la commune étant bien précisé que pour toute intervention d’ordre privée la charge restera exclusivement à la charge du proprietaire demandeur..Dossier à suivre.. Plus rien n’etant à l’ordre du jour la scéance est levée à 16H 35 . Le MAIRE
R FOURNEL ****
Conseil municipal du 20/10/2009 à 20h en Mairie Absent excusé : Pierre REYNAUD Secrétaire de séance : Michel LONNI. Ordre du jour : Régularisation litige voirie avec Madame Marie Pierre COCHONNET Protocole d’accord signé entre MME COCHONNET et la mairie S P A N C (assainissement non collectif) Les rendez vous pour vérification de conformité des installations est en cours…. Prix 55 euros par installation vérifiée à la charge du propriétaire. Frais de branchement à la station d’épuration L’étude des couts à facturer est à l’étude desquels est à déduire les subventions accordées. Salle polyvalente Mr GAILLARD a refusé la proposition de la mairie pour l’acquisition de son terrain. Reste à envisager la construction de la salle polyvalente au dessus de la station d’épuration soit sur le terrain que la mairie possède prés du BUECH . Dossiers à l’étude. Délibération pour la chartre des services publics dans la constitution Approbation à l’unanimité…. Assurance de la commune Proposition d’assurance faite par AVIVA qui propose 1084 euros, plus 95 euros en protection juridique, contre 3036,63 euros pour GROUPAMA assureur actuel, globalement les garanties sont similaires avec quelques variantes notamment par la présence de franchises chez AVIVA, sans franchise chez GROUPAMA Nous décidons de résilier rapidement sachant que l’échéance annuelle du contrat est le 31 Décembre donc à résilier avant le 31 Octobre. Michel LONNI est chargé de faire le nécessaire en l’absence de la secrétaire de MAIRIE Appel de demande de subvention 2010 pour les mairie par l’agence départementale de l’information sur le logement des hautes alpes Sommes sollicités pour 36,90 euros compte tenu de la modicité nous acceptons à l’unanimité Nomination pour le recensement 2010 du coordinateur communal et du recenseur ainsi que du salaire à verser au recenseur Recenseur Sandra sera payée 580 euros Michel LONNI est désigné coordinateur communal.(non rémunéré) Divers Plus rien n’étant à l’ordre du jour la séance est levée à 21H15. Le Maire Roger FOURNEL
Conseil municipal du 08/09/2009 à 20h en Mairie Absents excusés : Laurent PLAZY Secrétaire de séance : Michel LONNI. Ordre du jour : Bornage chemin communal en bordure de la propriété de Mme COHONNET Marie Pierre. - Décision de rédiger un protocole d’accord afin de valider les limites actuelles de la route, de le soumettre à Mme COCHONNET pour signature.. - Demande de subvention concernant le nouveau photocopieur/fax auprés du fonds de solidarité sociale Approbation à l’unanimité… - Décision du conseil de demander une aide supplémentaire pour l’achat d’un photocopieur/fax afin d’en compléter le financement . - Achat terrain à Monsieur louis GAILLARD pour implantation d’une salle polyvalente d’une surface de 5000 mètres carrés , le conseil décide de proposer 15 000 euros (quinze mille euros) Plus rien n’étant à l’ordre du jour la séance est levée à 21H00. Le Maire R FOURNEL Conseil municipal du 22/07/2009 à 20h en Mairie Absents excusés : Roger PLAZY et Pierre REYNAUD Secrétaire de séance : Michel LONNI. Ordre du jour : 1) Bornage chemin communal en bordure de la propriété de Mme COCHONNET Marie Pierre. Un courrier lui proposant de régler définitivement ce dossier est transmis à Madame COCHONNET. 2) Mise ne conformité des captages. Echange commune Mrs GROS -départ de Mme GROS Anne-Marie lors de la délibération -L’estimation des parcelles proposées à l’échange faite par la SAFER fait ressortir les valeurs suivantes : -Parcelle C 495 (bois taillis) 1HA 10 59ca valorisé à 497,65Euros -parcelles B 53-54-55 appartenant à Mr GROS 1ha 03 a 90ca valorisé à 467,55 Euros –la base retenue étant de 450 euros l’hectare. Le conseil considérant que ces deux parcelles sont de valeur quasiment identique marque son accord pour l’échange , en précisant que les frais de bornage et de notaire sont intégralement à la charge du bénéficiaire de l’échange à savoir Mr GROS Albert. 3) Achat photocopieur/scanner/fax et demande de subvention au conseil général Validation de cette demande par le conseil. 4)Paiement de la taxe d’assainissement. Le conseil décide que toute absence de raccordement volontaire au réseau Entraînera le paiement de cette taxe au prorata des consommations d’eau dans un délai de deux ans à compter de la date de ce conseil. Plus rien n’étant à l’ordre du jour la séance est levée à 21H15. Le Maire Conseil municipal du 26/05/2009 à 20h en Mairie Absents excusés : Roger PLAZY Secrétaire de séance : Michel LONNI. Ordre du jour : 1) projet construction salle polyvalente -Présentation de 2 projets ainsi que des devis coût prévu 300 KE Demande de Subventions prévues pour financer ce projet 2) Programme voirie communale 2009. Acceptation subvention du conseil général Attribution de 3500 euros sur 5000 euros de travaux… 3) Famille GAILLARD -Terrain pour protection source d’Auriac Accord des deux parties pour la reprise des terrains concernés -Terrain pour construction salle polyvalente -nous décidons de proposer 15000 euros pour 5000 mètres carrés sur un terrain lui appartenant face à la station actuelle. 4) Compte rendu travaux raccordement des fosses septiques 17 raccordements faits sur 18. 5) Subventions 2009 Accordées par la commune enveloppe globale 1400 euros dont 200 euros au comité des fêtes 6) délibération pour dissolution du CCAS Dissolution validée 7) proposition pour acheter un photocopieur multifonctions (fax et scanner) Subvention auprès du Conseil Général Coût environ 1800 euros…subvention Conseil Général environ 70/80 % Attendons le devis pour prendre position 8) Désignation d’un correspondant pandémie grippale Anne Marie GROS 9) Château de LARIC Fermé pour cause de travaux à réaliser de l’ordre de 30 000 euros et d’une perte d’exploitation sur l’exercice précèdent. Le conseil envisage plusieurs intervention auprés du Conseil Général et du Conseil Régional, sans préjuger des suites éventuelles à donner. Plus rien n’étant à l’ordre du jour la séance est levée à 21H15 . Le Maire R FOURNEL Conseil municipal extraordianire du 03/04/2009 à 20h en Mairie Absents excusés : NEANT Secrétaire de séance : Michel LONNI. Ordre du jour : -annulation du paragraphe 7 de la réunion du 20 mars 2009 libellé comme suit : -Echange de terrains entre la commune et Mr Albert GROS, pour valider les périmètres de protection des captages. A la suite d’une interrogation d’un habitant de la commune la validation de la décision suivante à été annulée et repoussée à un prochain conseil municipal. « Echange à titre gratuit frais de notaire à la charge de Mr GROS Albert en totalité concernant l’échange de : -Section B « ORIAC »propriété de Mr GROS Albert Parcelles n° 53 de 25 ares 10 centiares n° 54 de 68 « 60 « « N°55 de 10 ares 20 centiares soit un total de 1 HA 03 ares 90 centiares -contre section C « LE MAS » Propriétaire Commune de CHABESTAN PARCELLE N° 495 de 1 ha 10 ares 59 centiares. » Préalablement à cet échange il a été décidé à l’unanimité de procéder à une estimation de la valeur des parcelles concernées. Cette estimation sera confiée aux DOMAINES ,à la SAFER ,ainsi qu’a la chambre d’agriculture. Plus rien n’étant à l’ordre du jour la séance est levée à 21H00 . Le maire R FOURNEL Conseil municipal du 20/03/2009 à 18h en Mairie Absents excusés : NEANT Secrétaire de séance Michel LONNI. Ordre du jour : 1-Délibération pour la fixation du m3 d’assainissement Prix fixé à 0,36 cts soit égal au prix du m3 à Chabestan multiplié par 3 2-Terrain implantation future salle polyvalente. Plusieurs projets sont à l’étude, pas d’implantation définitive dans l’immédiat. 3-Analyse des propositions concernant la construction de la salle polyvalente Présentation des propositions de plans, des modifications sont demandées… 4-Avis sur dépôt d’un permis de construire par la société SUN’BAT sur le terrain de Loic COCHONNET. Délibération favorable pour ce projet. 5-Délibération pour « transfert de compétence pour le schéma directeur de l’eau potable » Il sera conduit par la communauté de commune des deux BUECH ,le conseil a pris note de cette information. 6-Délibération pour signature de convention avec le conseil général des hautes alpes pour assistance gratuite dans le domaine de l’eau potable. Accord pour la signature de cette convention. 7-Echange de terrains entre la commune et Mr Albert GROS, pour valider les périmètres de protection des captages. -Mme GROS Anne-Marie quitte la séance durant l’analyse du projet Décision prise à l’unanimité. Echange à titre gratuit frais de notaire à la charge de Mr GROS Albert en totalité concernant l’échange de : -Section B « ORIAC »propriété de Mr GROS Albert Parcelles n° 53 de 25 ares 10 centiares n° 54 de 68 « 60 « « N°55 de 10 ares 20 centiares soit un total de 1 HA 03 ares 90 centiares -contre section C « LE MAS » Propriétaire Commune de CHABESTAN PARCELLE N° 495 de 1 ha 10 ares 59 centiares. 8-Demande de subvention de l’école primaire de SERRES pour projets éducatifs. -Un élève de la commune concerné, subvention demandée 23 euros, nous validons 9-Divers -Réfection de la voirie communale, décision d’acheter 4 tonnes de Compomac afin de réparer les outrages de l’hiver. Plus rien n’étant à l’ordre du jour la séance est levée à 19H45 . Le maire R FOURNEL |
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 CHIFFRES
insee 135 habitants (1999) Superficie : 12,2 km² (1220 Ha) Densité : 10 hab/km² Altitude : 780 m Longitude : 5.783611 E Latitude : 44.478333 N Maire : Roger FOURNEL Le Village 05400 - Chabestan Tél. : 04 92 57 26 77 Fax : 04 92 57 26 77 Liste des élus aux Municipales 2008 REYNAUD Pierre SAUVEBOIS Yves REYNAUD Francis LONNI Michel ACHARD Claude VIDAL Michel PLAZY Laurent GROS Anne-Marie PLAZY Roger BARTHELEMY Alain FOURNEL Roger |
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